Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/F/3

Période 1805 - 1806

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/F/3

Période 1805 - 1806

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/95

Période 1888 - 1919

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FA à FIH (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dIII/88

Période 1848 - 1865

Fonds Intérieur ; Direction de l'administration générale. Récompenses honorifiques et secours aux insurgés de 1848

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/191

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/12/5144

Période 1878 - 1881

Fonds Ministère du Commerce et de l'Industrie : dossiers de proposition pour la Légion d'honneur, lettres C à GOM (1814-1920)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19790514/66

Période 1901 - 2000

Fonds Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction qualité et sécurité industrielles (XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales