Cote 19940445/78

Période 1939 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FA à FIH (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/304

Période 1830 - 1830

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/397

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/3558

Période 1898 - 1898

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1898

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Albert Étienne DAUTRIVE, 14 avril 1804 - 14 juillet 1826 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCVIII/562

Période 1764 - 1764

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques MATHON, 1er août 1758 - 31 décembre 1771 (étude XCVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1806 - 1806

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1896

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Saint-Dié, Saint-Jean-de-M...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1887 - 1902

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Châlons, Chambéry, Chartres, Clermont ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/1685

Période 1883 - 1883

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1883

Lieu de conservation Archives nationales