Cote F/7/10787

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/497

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXII/63

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne JOUSSE, 26 janvier 1694 - 16 septembre 1705 (étude LXXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXIX/736

Fonds Minutes et répertoires du notaire Théodore Frédéric CHARDON, 22 novembre 1855 - 17 octobre 1866 (étude LXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/342

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/414

Période 1700 - 1700

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine BOBUSSE, 5 septembre 1676 - 2 octobre 1710 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/19

Période 1702 - 1702

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis MOUFLE, 1697 - 7 février 1710 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/221

Période 1702 - 1702

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales