Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/366

Période 1627 - 1627

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume DUCHESNE, août 1608 - juin 1646 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/345

Période 1622 - 1622

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre II VIARD, 1588 - juin 1623 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/350

Période 1623 - 1623

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre II VIARD, 1588 - juin 1623 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/L/32

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I CHAUSSIÈRE, juin 1641 - 2 avril 1665 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIX/71

Période 1639 - 1639

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/33

Période 1624 - 1624

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean DUPUYS, 24 septembre 1616 - 3 septembre 1648 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/171

Période 1620 - 1620

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/72

Période 1647 - 1647

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/72

Période 1647 - 1647

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales