Période 1881 - 1907

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Cahors, Cambrai et Carcassonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2529

Période 1891 - 1891

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3301

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3303

Période 1798 - 1799

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/F/4

Période 1815 - 1817

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/184

Période 1921 - 1921

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/184

Période 1921 - 1921

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5440/7

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales