Cote BB/11/1676

Période 1883 - 1883

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3303

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/197

Période 1822 - 1822

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1762 - 1762

Fonds Minutes et répertoires du notaire René LAMBOT, 24 juillet 1762 - 12 janvier 1799 (étude LXXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXIX/658

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre HUET, 2 septembre 1733 - 5 juin 1759 (étude LXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1846 - 1846

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Aimé BELLET, 16 juillet 1842 - 11 août 1852 (étude LXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/481

Période 1737 - 1737

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/430

Période 1736 - 1736

Fonds Minutes et répertoires du notaire François BOURON, juillet 1734 - 22 septembre 1780 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/379

Période 1725 - 1725

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/381

Période 1725 - 1725

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales