Forcadel, François

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FORCADEL (François) commissaire général aux Saisies réelles § sommation et défenses contre François FORCADEL au sujet du domaine de Brégolle...

Cote MC/ET/XXXIX/114

Période 1666 - 1666

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II MÉNARD, 31 décembre 1645 - 17 février 1675 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contrat de contrat de mariage entre maître Pierre Roussel, seul propriétaire et seul notaire et tabellion de la ville de Mortaigne au Perche...

Cote MC/ET/XXXVI/116

Période 1624 - 1624

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas JOLLY, 18 octobre 1590 - 18 octobre 1631 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Cautionnement de Charles Perrault, de l'Académie française, envers François Forcadel, écuyer, conseiller du Roi, commissaire et receveur gén...

Cote MC/ET/XII/209

Période 1689 - 1689

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude MONNERAT, 26 mars 1681 - 4 juillet 1701 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Cautionnement de Charles Perrault envers François Forcadel établi à l'administration des terres de Fontenailles, Quartinière, Loytault et de...

Cote MC/ET/XII/217

Période 1692 - 1692

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude MONNERAT, 26 mars 1681 - 4 juillet 1701 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contrat de mariage entre Jacques François Cambrey, bourgeois de Paris, rue Saint-Dominique, et Françoise de Ville, fille de François Forcade...

Cote MC/ET/I/193

Période 1691 - 1691

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contrat de mariage entre noble homme François Forcadel, élu en l'election de Paris, conseiller du roi, demeurant rue Saint-Jacques de la Bou...

Cote MC/ET/CXII/25

Période 1635 - 1635

Fonds Minutes et répertoires du notaire Renault VAUTIER, 13 novembre 1623 - décembre 1657 (étude CXII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

FORCADEL (François) Proc. au siège présidial de Béziers y demeurant § Procuration par François FORCADEL à Etienne FORCADEL son frère, pourvu...

Cote MC/ET/CXXII/364

Période 1602 - 1602

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, février 1593 - décembre 1602 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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