Fraichard, Maryvonne

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  • Archives nationales 279

  • Cabinet du ministre chargé de l'Équipement 279

Dates

279 contenus liés

PLF pour 2001.

Cote 20020505/118

Période 2000 - 2001

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Janvier-mars 2001

Cote 20020505/119

Période 1997 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Principe de la « Régulation républicaine » en vue des élections.

Cote 20020505/124

Période 2002 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Direction des transports terrestres (DTT) | Direction des routes (DR) | Budget annexe de l'aviation civile (BAAC) et Fonds d'intervention po...

Cote 20020505/126

Période 2002 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Secteur aérien : notes, correspondance, documentation.

Cote 20020505/127-20020505/135

Période 1997 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Air Calédonie International (Air Calin) | Air Tahiti Nui | Air Guyane

Cote 20020505/130

Période 2000 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Air Littoral

Cote 20020505/135

Période 2001 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Direction des transports terrestres (DTT) : financement des infrastructures ferroviaires | Compagnie nationale des conteneurs (CNC) :...

Cote 20020505/139

Période 2001 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Europe. - Directives européennes et leur application ; concessions de service | Economie, fiscalité | Questions régionales. - Suivi des cont...

Cote 20020505/144

Période 2001 - 2002

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sommet franco-allemand (Allemagne) à Avignon, les 06/05/1998 et 07/05/1998 | Déplacement aux Etats-Unis du 11/05/98 au 15/05/1998 | ...

Cote 20020505/159

Période 1998 - 1998

Fonds Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur ...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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