Période 1762 - 1762

Fonds Minutes et répertoires du notaire Henri BOULARD, 11 août 1745 - 1er janvier 1782 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/474

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Pierre FOURNIER, 3 juin 1761 - 14 juillet 1786 (étude XLI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1815 - 1815

Fonds Minutes et répertoires du notaire René François DESHAYES, 7 janvier 1813 - 16 novembre 1846 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/753

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/497

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/251

Période 1713 - 1713

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1954 - 1976

Fonds Enseignement supérieur et universités ; Institut national des techniques documentaires (INTD) (1954-1976)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19950176/13

Période 1972 - 1993

Fonds Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction administration, action culturelle (1972-1993)

Lieu de conservation Archives nationales