Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/159

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/160

Période 1608 - 1608

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/145

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XV/1630

Période 1817 - 1817

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/3/50

Période 1789 - 1792

Fonds Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1435/85

Période 1981 - 1986

Fonds Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/1563

Période 1608 - 1608

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/1563

Période 1608 - 1608

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/1564

Période 1608 - 1608

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales