Cote V/1/530

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/529

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/480

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/468

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/444

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1850 - 1850

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre Pierre LECOMTE, 17 avril 1833 - 27 février 1857 (étude LXXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1831 - 1831

Fonds Minutes et répertoires du notaire Georges CHAMPION, 11 novembre 1809 - 10 juin 1842 (étude LVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/563

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19810033/82

Période 1922 - 1975

Fonds Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19920032/2

Période 1963 - 1982

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...

Lieu de conservation Archives nationales