Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/535

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/356

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1904 - 1904

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Agen, Aire, Aix, Ajaccio, A...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19900358/153

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales