Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1862)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1894 - 1897

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Auch, Autun et Avignon)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2694

Période 1892 - 1892

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2213

Période 1888 - 1888

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4850/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/369

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1808 - 1808

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Lambert BRETON, 15 novembre 1804 - 24 septembre 1812 (étude LXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1841 - 1841

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine BOISSEL, 4 juin 1840 - 22 février 1875 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1842 - 1842

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine BOISSEL, 4 juin 1840 - 22 février 1875 (étude XXIII)

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Cote MC/ET/I/347

Période 1730 - 1730

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

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