Mongin, François (1958- ; conseiller technique du Premier ministre)

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  • Archives nationales 223

Dates

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MONGIN, François

Cote Dossier n° 3925

Période 1981 - 1985

Fonds Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1981-1985)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BUDGET DE L'ETAT Exercice 1995 : exécution (annulation de crédits) Arrêté du 28 juin 1995 : préparation. PROJET D'ARRETE

Période 1995 - 1995

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BUDGET DE L'ETAT : LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE Loi de finances rectificative du 30 décembre 1995 : préparation DOSSIER (LETTRE, NOTE, DOCU...

Période 1995 - 1995

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 20000469/3

Période 1992 - 1997

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BUDGET DE L'ETAT Exercice 1996 : exécution. Régulation budgétaire (gel et dégel de crédits). DOSSIER (LETTRES, NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL)

Période 1995 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS BUDGET DE L'ETAT Exercice 1997 : exécution. Effectifs des fonctionnaires et agents publics. DOSSIER (NOTES,...

Période 1997 - 1997

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

EMPLOI Sommet du travail et de l'emploi du 21 décembre 1995 (sommet social) : préparation et suites. DOSSIER (NOTES, COMMUNIQUE, ALLOCUTION,...

Période 1995 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

DUREE DU TRAVAIL Loi du 11 juin 1996 (Loi Robien) : application. Loi sur le temps de travail : préparation. DOSSIER (RAPPORT, PRESSE, DEPECH...

Période 1994 - 1997

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

EMPLOI Accord entre les partenaires sociaux sur le développement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité (6 septembre 1995) :...

Période 1995 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

RETRAITES Financement des retraites Concours financier de l'Etat à l'Association pour la gestion de la structure financière (ASF) ; Validati...

Période 1995 - 1996

Fonds Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Mongin, conseiller technique pour les questions budgétaires (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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