Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 34093 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1927 (octobre à décembre)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940477/112

Période 1909 - 1929

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TJ à TZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940477/112

Période 1912 - 1912

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TJ à TZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940477/113

Période 1907 - 1908

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TJ à TZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19840540/34

Période 1946 - 1968

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services techniques centraux ; Service technique des bases aériennes ; Service admini...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770380/135

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : Q à Z (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1973 - 1973

Fonds Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1973)

Lieu de conservation Archives nationales