Cote BB/11/459

Période 1842 - 1842

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/447

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/321

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/521

Période 1793 - 1793

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/517

Période 1793 - 1793

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1824 - 1824

Fonds Minutes et répertoires du notaire Henri CHASLES, 11 octobre 1823 - 4 octobre 1826 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XX/448

Période 1715 - 1715

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine de MAHAULT, 19 janvier 1700 - 29 décembre 1728 (étude XX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/561

Période 1749 - 1749

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean ANDRIEU, 22 juillet 1744 - 7 mai 1765 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/594

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Amable Toussaint DELARUE, 26 juin 1761 - 17 juillet 1798 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales