Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10841

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/443

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/13183

Période 1930 - 1930

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1930 (juillet-septembre)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1816 - 1816

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4130

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Hérault à ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19990214/9

Période 1997 - 1997

Fonds Culture ; Direction des musées de France ; Département des professions et des personnels (1997)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19960244/15

Période 1991 - 1991

Fonds Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département de la coordination et des affaires financières ; Bureau affaires financières, personn...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19990324/67

Période 1997 - 1997

Fonds Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1997)

Lieu de conservation Archives nationales