Cote 19970581/1

Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10770/B

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1800 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/910

Période 1825 - 1825

Fonds Minutes et répertoires du notaire Achille TOURIN, 7 mai 1822 - 19 octobre 1842 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, janvier 1820 - 6 mai 1822 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19820467/11

Période 1981 - 1981

Fonds Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...

Lieu de conservation Archives nationales