Cote BB/11/2580

Période 1891 - 1891

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3303

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5003/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5003/2

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/452

Période 1734 - 1734

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19960095/250

Période 1883 - 1995

Fonds Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes (1883-1995)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19900453/24

Période 1979 - 1980

Fonds Rectorat de Paris et services inter-académiques ; Direction des services académiques d'éducation ; Division liaison des traitements (1979-19...

Lieu de conservation Archives nationales