Cote F/7/3299/18

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3301

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3299/16

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/279

Période 1729 - 1729

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXVI/165

Période 1590 - 1590

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edmé PARQUE, 21 février 1565 - 29 décembre 1603 (étude LXXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXVI/166

Période 1591 - 1591

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edmé PARQUE, 21 février 1565 - 29 décembre 1603 (étude LXXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/216

Période 1638 - 1638

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I LE VASSEUR, 6 juillet 1599 - 23 décembre 1645 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/3/41

Période 1789 - 1792

Fonds Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 3 E 32/1-406 - 3 E 32/33

Période 1725 - 1730

Fonds 3E 32.-Étude notariale Bellecroix à Rambouillet et études rattachées

Lieu de conservation Direction des Archives départementales des Yvelines