WEILL, François

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WATINE, François | W[illisible]LLINGER, Jules | WEILL, François | WEILL, Gérard | WEIS, [illisible] | WEITMANN, Henri | WERLY, ...

Cote 19800098/232

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Minutier chronologique .- notes (26 avril 2001-27 décembre 2001).

Période 2001 - 2001

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 20050025/2

Période 1998 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Archéologie préventive .- correspondance, projet de décret d'application relatif à l'archéologie préventive, projet de décret relatif au re...

Période 2001 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Musée, Loi relative aux "musées de France" .- décrets d'application : projets de décret, notes, avis du Conseil d'Etat (2002). Rapport sur ...

Période 2001 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

SHS (sciences humaines et sociales) .- Maison des sciences de l'homme : rapport de faisabilité de la maison des sciences de l'homme "Paris ...

Période 2000 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 20050025/7

Période 1998 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sans titre

Cote 20050025/3

Période 1998 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Sciences humaines .- INED (institut national d'études démographiques).- modification du décret : notes, projet de décret (2000). -Union int...

Période 1999 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

CTHS (comité des travaux historiques et scientifiques) .- correspondance sur des problèmes de personnel (2001-2002), projet d'arrêté sur la...

Période 2000 - 2002

Fonds Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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