Cote O/1/233

Période 1765 - 1765

Fonds Inventaire de lettres de naturalité, légitimation et changement de nom

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/560

Période 1938 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3575

Période 1804 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/118/B

Période 1816 - 1816

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2112

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2112

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

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Cote Y//12424

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par M-P

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Cote 19771065/180

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

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