Cote O/1/222

Période 1722 - 1722

Fonds Inventaire de lettres de naturalité, légitimation et changement de nom

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10788

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/220

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXI/480

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire André Jacques PORCHON de BONVAL, 5 novembre 1771 - 5 novembre 1781 (étude LXXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/255

Période 1738 - 1738

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1900

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Amiens, Angers, Angoulême, ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19800098/94

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910700/11

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 342

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910700/12

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales