Cote F/1dII/V/5

Période 1804 - 1805

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940482/125

Période 1939 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de VEO à VZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/453

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/419

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/14676

Période 1936 - 1938

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Résidus de dossiers d'enquête du fichier criminel (1907-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 10530 X 30 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Période 1930 - 1930

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1930 (juillet-septembre)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/893

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/2919

Période 1836 - 1836

Fonds Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19780563/19

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : Q à Z (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales