Cote MC/ET/XCV/184

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas Simon PERRET, février 1724 - 22 janvier 1753 (étude XCV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/455

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/456

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/471

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/409

Période 1732 - 1732

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/45

Période 1604 - 1604

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXI/79

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1784 - décembre 1789 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19820270/50

Période 1976 - 1976

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...

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