Cote F/7/3304

Période 1798 - 1799

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3299/18

Période 1798 - 1799

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10789/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5051

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1986

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/495

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/425

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/425

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/376

Période 1772 - 1772

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme Auguste LE DOUX, 17 septembre 1763 - 31 août 1780 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis CAFFART-DURVILLERS, 12 août 1794 - 30 novembre 1814 (étude LXI)

Lieu de conservation Archives nationales