Période 1886 - 1886

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1885 à 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/230

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5785/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LVII/199

Période 1698 - 1698

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II LEROY, 30 décembre 1692 - 22 avril 1720 (étude LVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/32/B

Période 1547 - 1547

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/159

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/606

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/178

Période 1567 - 1567

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guy NYNAN, 9 décembre 1560 - 13 avril 1584 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/12/5156

Fonds Ministère du Commerce et de l'Industrie : dossiers de proposition pour la Légion d'honneur, lettres C à GOM (1814-1920)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1895

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Amiens, Angers, Angoulême, ...

Lieu de conservation Archives nationales