Cote F/7/10849/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2056

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1825 - 1825

Fonds Minutes et répertoires du notaire Victor PETIT, 6 juillet 1814 - 12 septembre 1834 (étude XCVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1811 - 1811

Fonds Minutes et répertoires du notaire Sébastien Prosper TARBÉ, 7 juillet 1801 - juin 1814 (étude XCVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1827 - 1827

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1818 - 1818

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre TRUBERT, 15 juillet 1812 - 4 juillet 1829 (étude XLII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/580

Période 1797 - 1797

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/581

Période 1797 - 1797

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/569

Période 1795 - 1795

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/588

Période 1798 - 1798

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales