Cote F/7/3305

Période 1806 - 1806

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/S/8

Période 1816 - 1816

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/183

Période 1821 - 1821

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/160

Période 1819 - 1819

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/102/B

Période 1815 - 1815

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/883

Période 1831 - 1831

Fonds Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1831 - 1831

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles FROGER-DESCHESNES, 6 janvier 1827 - 19 juin 1839 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIX/363

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIX/362

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales