Cote F/7/5060/2

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/531

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/448

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/436

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/323

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1810 - 1810

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVII/515

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles LE MAIRE, 18 juin 1787 - 26 août 1805 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1838 - 1838

Fonds Minutes et répertoires du notaire André GIRARD, 5 octobre 1825 - 26 novembre 1847 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4206

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Calvados à...

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Période 1881 - 1895

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Châlons, Chambéry, Chartres, Clermont ...

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