Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1860)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940459/86

Période 1923 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LA à LEF (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4850/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1847 - 1847

Fonds Minutes et répertoires du notaire Ange Eugène MAILAND, 30 août 1837 - 2 août 1849 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1827 - 1827

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1827 - 1827

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Eugène COTTENET, 24 décembre 1816 - 25 janvier 1838 (étude L)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BELIME, 26 mai 1767 - 7 avril 1785 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771160/229

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

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