Cote F/7/10814

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2527

Période 1891 - 1891

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1891

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/1674

Période 1887 - 1887

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1887

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5309/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5344/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/373

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/317

Période 1738 - 1738

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1839 - 1839

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre André FOURNIER, 10 juillet 1832 - 26 février 1859 (étude CIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales