Cote 6170 X 86

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1890

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3577

Période 1807 - 1807

Fonds Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 6170 X 86

Période 1886 - 1886

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1886

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/673

Période 1858 - 1858

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/318

Période 1831 - 1831

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5651/2

Période 1769 - 1817

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5163/A

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/264

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/352

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dIII/74

Période 1830 - 1831

Fonds Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830

Lieu de conservation Archives nationales