Cote F/7/10763/B

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 13516 X 89 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1890

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/428

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/357

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/274

Période 1728 - 1728

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel HAVARD, 11 octobre 1783 - 10 mai 1796 (étude LXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Éloi FIEFFÉ, 12 décembre 1776 - 3 septembre 1789 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1842 - 1842

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe BEAUFEU, 12 avril 1837 - 17 novembre 1862 (étude XVI)

Lieu de conservation Archives nationales