Cote F/7/5587/2

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/517

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/497

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/492

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/462

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/308

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/9634

Période 1927 - 1927

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1927 (janvier à mars)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/1226

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1818 - 1818

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste SENÉ, 3 septembre 1807 - 6 janvier 1827 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume Henri PICQUAIS, 7 mai 1768 - 28 octobre 1789 (étude LVI)

Lieu de conservation Archives nationales