Cote F/7/4844/5

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/479

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/458

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/453

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/450

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/349

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/349

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1809 - 1809

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)

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