Cote F/7/5428

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1848

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1848

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/578

Période 1750 - 1750

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude BERNARD, 11 juin 1738 - 2 mars 1776 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 21 janvier 1800 - décembre 1809 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1848 - 1848

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste HATIN, 22 mai 1839 - 17 juillet 1874 (étude XIX)

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Cote F/15/4110

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

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Cote F/19/883

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

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