Cote 19940462/37

Période 1911 - 1911

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/233

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5081/1

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/507

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/354

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/505

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/68

Période 1540 - 1540

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/368

Période 1711 - 1711

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine II BELOT, 13 mai 1710 - 21 mars 1725 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4048

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Lot-et-Gar...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Julien ANJUBAULT, 29 mars 1800 - 10 décembre 1810 (étude CXI)

Lieu de conservation Archives nationales