Cote 19930013/163

Période 1942 - 1986

Fonds Ministère de l'Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration cent...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/421

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/355

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/346

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCIX/4

Période 1568 - 1568

Fonds Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXIII/342

Période 1636 - 1636

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/6

Période 1546 - 1546

Fonds Minutes et répertoires du notaire Hervé I BERGEON, 3 avril 1540 - 16 avril 1573 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Claude ETIENNE, 27 juin 1780 - 2 janvier 1794 (étude XLIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/442

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1643 - décembre 1652 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales