Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1862)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1860)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/21

Période 1545 - 1545

Fonds Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/329

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVI/694

Période 1737 - 1737

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY, mars 1718 - 27 mars 1741 (étude XVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IX/184

Période 1592 - 1592

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude FILESAC, 18 novembre 1589 - 4 octobre 1611 (étude IX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/69

Période 1542 - 1542

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/34

Fonds Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres LIL-M)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Dossier 733

Période 1920 - 1920

Fonds Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1920

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1963 - 1973

Fonds Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire (1935-1982)

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