Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1899 - 1899

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1893 à 1901

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1847 - 1847

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre Pierre LECOMTE, 17 avril 1833 - 27 février 1857 (étude LXXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1830 - 1830

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Maurice LEROUX, 28 juillet 1824 - 1er juillet 1830 (étude LXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVIII/348

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940472/215

Période 1922 - 1922

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de RIV à RZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales