Cote F/7/3301

Période 1794 - 1795

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/163/B

Période 1819 - 1819

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/451

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXV/263

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/1427

Période 1563 - 1563

Fonds Minutes et répertoires du notaire Léon LEDOYS, 12 avril 1550 - 1573 (étude CXXII)

Lieu de conservation Archives nationales