Cote F/7/10770/A/2

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2220

Période 1895 - 1895

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1895

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2220

Période 1889 - 1889

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1889

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2059

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1852 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/296

Période 1733 - 1733

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/32/A

Période 1546 - 1546

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XI/82

Période 1601 - 1601

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mathurin PÉRIER, 10 juin 1589 - 3 septembre 1626 (étude XI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910689/24

Période 1900 - 1988

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890476/50

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales