Cote V/1/348

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/10309

Période 1927 - 1927

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1927 (octobre à décembre)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXXI/330

Fonds Minutes et répertoires du notaire François GOUVION, 1er avril 1735 - 12 mai 1755 (étude LXXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/36

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1996 - 1996

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau ; Division des professions ; Sous-direction des professions judiciaires et juridiques ;...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940477/132

Période 1926 - 1926

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TJ à TZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940477/132

Période 1940 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TJ à TZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940477/132

Période 1922 - 1922

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de TJ à TZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19920237/74

Période 1989 - 1989

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales