Période 1886 - 1886

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1885 à 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/365

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/22/2431

Période 1939 - 1941

Fonds Ministère chargé de la prévoyance sociale : dossiers individuels de dispense de versement aux assurances sociales pour les ouvriers mineurs ...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1832 - 1832

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, 27 avril 1825 - décembre 1832 (étude CI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCII/704

Période 1766 - 1766

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXIX/733

Fonds Minutes et répertoires du notaire Théodore Frédéric CHARDON, 22 novembre 1855 - 17 octobre 1866 (étude LXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/380

Période 1725 - 1725

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales