Cote MC/ET/XXXVIII/383

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1750 - 26 septembre 1755 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/276

Période 1739 - 1739

Fonds Minutes et répertoires du notaire François DESMEURE, 19 mai 1727 - 4 avril 1756 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/382

Période 1714 - 1714

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/185

Période 1647 - 1647

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/185

Période 1647 - 1647

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4111

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

Lieu de conservation Archives nationales