Cote BB/11/2189

Période 1888 - 1888

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/J/2

Période 1798 - 1799

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940455/94

Période 1929 - 1929

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de JA à JZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne THOMÉ, 31 mars 1787 - 29 août 1805 (étude LXXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LI/525

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/298

Période 1738 - 1738

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, 22 avril 1730 - décembre 1739 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/190

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/149

Période 1635 - 1635

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19850697/35

Période 1984 - 1984

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel (1984)

Lieu de conservation Archives nationales