Cote MC/ET/XXXIX/69

Période 1637 - 1637

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/330

Période 1630 - 1630

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1630 - décembre 1640 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/245

Période 1629 - 1629

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques I CHARLES, janvier 1624 - 27 avril 1630 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/262

Période 1638 - 1638

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques II CHARLES, 14 août 1635 - 29 mai 1640 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/262

Période 1639 - 1639

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques II CHARLES, 14 août 1635 - 29 mai 1640 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IX/411

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre VASSETZ, 21 août 1649 - 7 juillet 1667 (étude IX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IX/411

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre VASSETZ, 21 août 1649 - 7 juillet 1667 (étude IX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/6773

Période 1815 - 1829

Fonds Intérieur ; Police. Affaires politiques (série P.P. : Police politique) (1815-1841)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Dossier 2520

Période 1934 - 1939

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Archives du 1er bureau chargé de l'organisation des services de police (1871-1940)

Lieu de conservation Archives nationales