Cote F/7/10799

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/454

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/297

Période 1734 - 1734

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIX/304

Période 1720 - 1720

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/656

Période 1725 - 1725

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean BERRUYER, 14 avril 1713 - 20 juillet 1743 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVII/548

Période 1714 - 1714

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean FROMONT, 20 mai 1701 - 24 janvier 1730 (étude XVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/379

Période 1714 - 1714

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/391

Période 1716 - 1716

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/324

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine CARON, janvier 1674 - 21 février 1707 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/305

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine CARON, janvier 1674 - 21 février 1707 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales