Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIX/2

Période 1579 - 1579

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4113

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030457/7

Période 1997 - 2000

Fonds Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de Laurent Roy, conseiller tech...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030457/9

Période 1997 - 2000

Fonds Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de Laurent Roy, conseiller tech...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030457/17

Période 1997 - 2001

Fonds Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de Laurent Roy, conseiller tech...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030457/24

Période 1997 - 1999

Fonds Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de Laurent Roy, conseiller tech...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030457/25

Période 1997 - 2002

Fonds Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de Laurent Roy, conseiller tech...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030457/27

Période 1997 - 2000

Fonds Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de Laurent Roy, conseiller tech...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030457/33

Période 1997 - 1998

Fonds Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement ; cabinet de Dominique Voynet : archives de Laurent Roy, conseiller tech...

Lieu de conservation Archives nationales